Regiment Militaria est un site de vente géré par la société commerciale L'Astrolabe, fondée en 1994 et inscrite au registre du commerce et des sociétés de Boulogne sur Mer sous le numéro A 397 564 360 code APE 525Z.

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1. Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site Regiment Militaria sont à titre informatif. L'Astrolabe ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions.

2. Déclaration CNIL

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L'Astrolabe
15, rue Henri Malo
62200 Boulogne sur mer

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont destinées à L'Astrolabe. Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire.

3. Respect de la législation

L'Astrolabe informe les utilisateurs du site Regiment Militaria que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet. 

Les utilisateurs du site http://regimentmilitaria.com sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. 
Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. 
Toutes les informations ou documents contenus dans le site http://regimentmilitaria.com ainsi que tous les éléments créés pour le site sont, soit la propriété de L'Astrolabe, soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit, sauf celui de consulter les informations, n'est conférée à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. 
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4. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site http://regimentmilitaria.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse. 
Toutefois, L'Astrolabe n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, L'Astrolabe ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. 
Les utilisateurs et visiteurs du site http://regimentmilitaria.com ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation écrite et préalable de L'Astrolabe. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de Publication du site, c'est-à-dire Monsieur Christophe Hodicq. 

5. Modification de la notice légale

L'Astrolabe se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

6. Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.